Franck Eveno


De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de l'unité surveillance
Objet:
au nom du ministre délégué chargé des transports
les actes désignés par
l'article 2 du décret n° 2018-1278 du
28 décembre 2018
portant création du CNRV, ainsi que les ordres de missions des personnels à :
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre délégué chargé des transports"
JORFTEXT000051018402(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 202522/01/2025
De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de l'unité surveillance
Objet:
au nom du ministre délégué chargé des transports
les actes désignés par
l'article 2 du décret n° 2018-1278 du
28 décembre 2018
portant création du CNRV, ainsi que les ordres de missions des personnels à :
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre délégué chargé des transports"
JORFTEXT000050397307(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 202426/10/2024
De: EVENO (Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048242769(source JORF)
nomination
24 Octobre 202324/10/2023
De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef d'unité
Objet:
au nom du ministre chargé des transports les actes relevant de la surveillance des homologations des véhicules
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047888128(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef d'unité
Objet:
au nom du ministre chargé des transports les actes relevant de la surveillance des homologations des véhicules
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000046049154(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202216/07/2022
De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef d'unité
Objet:
au nom du ministre chargé des transports les actes relevant de la surveillance des homologations des véhicules
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000044091747(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202124/09/2021
De: Franck Eveno
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef d'unité
Objet:
au nom du ministre chargé des transports les actes relevant de la surveillance des homologations des véhicules. »
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000043189407(source JORF)
délégation de signature
27 Février 202127/02/2021
De: Eveno (Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000038599679(source JORF)
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Eveno (Franck)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000796057(source JORF)
habilitation
24 Février 200724/02/2007
De: Eveno (Franck)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000456524(source JORF)
habilitation
09 Février 200609/02/2006
De: Eveno (Franck)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000256716(source JORF)
habilitation
01 Décembre 200401/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.